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1. Introduction
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2. Utilisation du Site
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3. Collecte et Utilisation des Données Personnelles
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4. Propriété Intellectuelle
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6. Responsabilité des Utilisateurs
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7. Protection des Données Personnelles
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8. Modification des CGU
Le propriétaire du site se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour être informé des éventuels changements.
9. Clause de Non-Renonciation
Le fait que nous n’exercions pas ou n’appliquions pas un droit ou une disposition des présentes CGU ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
10. Indépendance des Clauses
Si une quelconque disposition des présentes CGU est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront en vigueur et de plein effet.
11. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@unsiteinternetpascher.fr.
12. Hébergement
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